La littératie financière pour tous
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L’argent du petit cochon Peter

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Voyez le Sommet surla littératie financière de 2014

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Séparer les biens et les dettes

Vous devez savoir ce que vous et votre conjoint valez ensemble - et ce que vous valez seul. Voilà qui semble une tâche énorme, mais elle se résume à une simple équation:
la valeur nette = l’actif moins le passif.

En fait, c’est un peu plus complexe que cela, mais pas tellement. Il y a trois catégories d’éléments d’actif.

  • Les avoirs communs Il s’agit des « biens » que vous possédez ensemble, comme votre maison et tout autre bien immobilier. Ils comprennent les comptes d’épargne, les comptes de chèques conjoints, les fonds communs de placement et les autres placements ainsi que toute participation dans une entreprise que vous détenez conjointement.

  • Votre actif Il s’agit des comptes que vous avez ouverts avant de vous marier et auxquels vous êtes la seule personne à contribuer. Les biens que vous possédiez avant de vous marier font aussi partie de votre actif.

  • L’actif de votre conjoint Il s’agit de tous les biens que votre conjoint possédait avant le mariage ainsi que tous les comptes qu’il a ouverts avant le mariage, y compris les REER ou les biens hérités de sa famille.

Au Canada, le divorce est de compétence fédérale, mais la répartition des biens entre des conjoints qui se séparent ou se divorcent est de compétence provinciale. Chaque province ou territoire possède sa propre législation à cet égard. Vous devriez pouvoir obtenir de l'information de base auprès de votre gouvernement provincial sous forme de brochures et de dépliants portant sur le partage des biens en cas de rupture d'un mariage. Si vous avez des biens - ou des dettes - considérables, vous devriez consulter un avocat.

Assurez-vous de tenir compte de la valeur future de ces biens. Par exemple, si vous renoncez à une pension en échange de la maison ou d’un montant forfaitaire, vous pourriez avoir l’impression d’avoir perdu au change lorsque vous atteindrez l’âge de la retraite. Une pension peut valoir son pesant d’or en bout de ligne.

Vous aurez peut-être besoin de faire évaluer les biens immobiliers, les œuvres d’art et les collections afin d’en déterminer la valeur. Si vous possédez tous deux une entreprise, vous aurez aussi besoin d’en déterminer la valeur afin de calculer le montant nécessaire pour acheter la part que possède l’autre conjoint dans l’entreprise. Pour en apprendre davantage sur les procédures de divorce au Canada, visitez Loi sur le divorce.

Information dont vous aurez besoin

Rassemblez vos documents dans un même contenant, de préférence mobile. Cela vous aidera à être prêt et organisé pour vos premières rencontres avec votre avocat. Si vos finances sont en ordre, vous n’aurez pas à payer un avocat pour trouver cette information. Vous aurez besoin des documents suivants :

  • les déclarations de revenu des cinq dernières années;
  • les relevés des comptes de retraite des deux conjoints;
  • vos talons de chèque de paie et ceux de votre conjoint, faisant état du revenu actuel et des retenues à la source;
  • votre relevé des avantages sociaux et celui de votre conjoint;
  • des copies de toutes les polices d’assurance, y compris l’assurance-vie, l’assurance-maladie, l’assurance propriétaire-occupant et l’assurance-auto;
  • les relevés courants de tous les comptes bancaires et comptes de courtage;
  • les relevés de fonds communs de placement;
  • une copie de l’acte de propriété de votre maison ou du bail de votre logement;
  • les relevés de tous les prêts, y compris le prêt hypothécaire et les cartes de crédit;
  • les régimes d’options d’achat d’actions des employeurs;
  • les copies des testaments et des fiducies;
  • les copies des procurations;
  • les reçus des principaux achats;
  • une copie de votre plan successoral;
  • les copies des certificats de naissance et des licences ou actes de mariage.

Selon ce qui est contesté, vous devriez aussi conserver des registres de ce qui suit :

  • une liste des biens que vous désirez conserver, par ordre de priorité;
  • des registres portant sur les enfants, y compris le temps que vous passez avec eux, les activités que vous faites ensemble et les dépenses associées à leur éducation.

N’oubliez pas que, si vos finances sont en ordre, vous n’aurez pas besoin de payer un avocat pour chercher cette information.